Audiences numériques

Lors de l’exercice 2018-2019, une équipe multidisciplinaire du Tribunal a poursuivi le déploiement des salles d’audience numériques, qui permettent aux juges administratifs de la Division de la santé et de la sécurité du travail de tenir des audiences sans papier. Le Tribunal dispose actuellement de 30 salles d’audience numériques dans tous ses bureaux régionaux, dont plusieurs salles dans ses bureaux de Montréal, de Québec, de Sherbrooke et de Joliette. D’ici les deux prochaines années, toutes les salles d’audience des bureaux régionaux seront équipées.

Chacune de ces salles est dotée d’écrans d’affichage pour le juge administratif, les parties et les témoins. Le juge contrôle l’affichage des documents sur les écrans. Les parties peuvent déposer des pièces numériques en cours d’audience grâce à des ports USB. Tout document ainsi déposé, après avoir été vérifié pour s’assurer qu’il ne contient aucun virus ou logiciel malveillant, est accessible au juge administratif. Celui-ci peut alors décider si le document est recevable et s’il le rend accessible aux parties et aux témoins.

Soixante-dix juges administratifs ont reçu la formation nécessaire à l’utilisation des salles numériques, parmi lesquels quarante-cinq ont commencé à tenir des audiences numériques, surtout en projetant le dossier et les preuves vidéo à l’écran.